Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRNET
BRC SA

Numéro de dépôt :
1334423
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/11/1995
AIRNET de BRC

Présentation de la marque AIRNET

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AIRNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRC domicilié(e) BP 157, 44230 St SEBASTIEN/LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARRIVE - France.

La marque AIRNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRNET est expirée depuis le 13 novembre 1995.

BRC a également déposé les autres marques suivantes : CALTRON , RONGELEC , FILTRION , CALTRON , TOPELEC , AGRINSECT , AIRCHO , LUMEXAN , HYGIMAINS , OK CAROLINE


BRC SA - BP 157, 44230 St SEBASTIEN/LOIRE - France


M. ARRIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

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